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Stock Catalogue
Nouveaux Produits Catalogues SALADE DE CERVELAS
RSE & Impact Territorial

SALADE DE CERVELAS

SALADE DE CERVELAS – HYPER U Risques : Listeria monocytogenes (agent responsable de la listériose) Motif : Présence de Listeria monocytogenes

Nouveaux Produits Catalogues creme de foie tradition avec barde
RSE & Impact Territorial

creme de foie tradition avec barde

creme de foie tradition avec barde – broceliande Risques : Listeria monocytogenes (agent responsable de la listériose) Motif : listeria monocytogene

Nouveaux Produits Catalogues CF - Déclaration de dispositifs transfrontières - Limitation de l’obligation de notification des intermédiaires ayant la qualité d’avocats tenus au secret professionnel (loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, art. 54, I-A-3° et 4°)
Nouveaux Produits & Catalogues

CF – Déclaration de dispositifs transfrontières – Limitation de l’obligation de notification des intermédiaires ayant la qualité d’avocats tenus au secret professionnel (loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, art. 54, I-A-3° et 4°)

CF – Déclaration de dispositifs transfrontières – Limitation de l’obligation de notification des intermédiaires ayant la qualité d’avocats…

Nouveaux Produits Catalogues TVA - Tolérance en matière de facturation électronique applicable aux opérations d’entremise effectuées dans les conditions prévues par l’article 298 undecies du CGI - Rescrit
Nouveaux Produits & Catalogues

TVA – Tolérance en matière de facturation électronique applicable aux opérations d’entremise effectuées dans les conditions prévues par l’article 298 undecies du CGI – Rescrit

TVA – Tolérance en matière de facturation électronique applicable aux opérations d’entremise effectuées dans les conditions prévues par…

Nouveaux Produits Catalogues TVA - Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l’exonération de TVA prévue au 4° du II de l’article 262 du CGI
Nouveaux Produits & Catalogues

TVA – Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l’exonération de TVA prévue au 4° du II de l’article 262 du CGI

TVA – Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l’exonération de…

Nouveaux Produits Catalogues IS - Conséquences de la cession du « dernier actif immobilier » au regard du régime d’exonération d’IS prévu à l’article 208 C du CGI en faveur des SIIC, de leurs filiales et des filiales de SPPICAV - Rescrit
Nouveaux Produits & Catalogues

IS – Conséquences de la cession du « dernier actif immobilier » au regard du régime d’exonération d’IS prévu à l’article 208 C du CGI en faveur des SIIC, de leurs filiales et des filiales de SPPICAV – Rescrit

IS – Conséquences de la cession du « dernier actif immobilier » au regard du régime d’exonération d’IS prévu à…

Nouveaux Produits Catalogues TVA - Règles de TVA applicables aux prestations d’enseignement relevant de la formation professionnelle initiale en apprentissage dispensées par les centres de formation d’apprentis (CFA) - Rescrit
Nouveaux Produits & Catalogues

TVA – Règles de TVA applicables aux prestations d’enseignement relevant de la formation professionnelle initiale en apprentissage dispensées par les centres de formation d’apprentis (CFA) – Rescrit

TVA – Règles de TVA applicables aux prestations d’enseignement relevant de la formation professionnelle initiale en apprentissage dispensées…

Nouveaux Produits Catalogues Grande distribution : Lidl rachète 17 supermarchés Auchan, 33 000 m² qui emploient 500 salariés
Nouveaux Produits & Catalogues

Grande distribution : Lidl rachète 17 supermarchés Auchan, 33 000 m² qui emploient 500 salariés

Les affaires continuent. Lidl France, sans président à sa tête cette semaine puisque l’un est parti et que…

Nouveaux Produits Catalogues Volaille thaïlandaise : la filière française réclame l’arrêt des importations
Nouveaux Produits & Catalogues

Volaille thaïlandaise : la filière française réclame l’arrêt des importations

La filière avicole française hausse le ton. Dans un communiqué, l’Anvol, interprofession de la volaille de chair, presse…

Nouveaux Produits Catalogues PERSIL COUPE PLAT Surgelé
RSE & Impact Territorial

PERSIL COUPE PLAT Surgelé

PERSIL COUPE PLAT Surgelé – PICARD Risques : Escherichia coli shiga toxinogène (STEC) Motif : Présence d’ Escherichia coli shiga toxinogène (STEC)